Mentions légales et politique de confidentialité
Cette page regroupe les informations légales relatives au site internet de l’association Ardenne Rives de Meuse Natation (ARMN), ainsi que les informations concernant le traitement des données personnelles conformément à la réglementation en vigueur.
| Dénomination | ARDENNE RIVES DE MEUSE NATATION (ARMN) |
|---|---|
| Forme juridique | Association déclarée (loi du 1er juillet 1901) |
| Adresse du siège |
Hôtel de Ville Place Carnot 08600 Givet |
| SIREN | 780 263 547 |
| SIRET | 780 263 547 00017 |
| Code APE | 93.12Z – Activités de clubs de sports |
| Adresse électronique | contact@armn.fr |
| Responsable de publication |
Loris ROCHEZ Représentant de l’association et responsable de la gestion du site internet ainsi que des publications. |
| Hébergeur | OVH SAS |
|---|---|
| Adresse |
2 rue Kellermann 59100 Roubaix France |
| RCS | Lille Métropole 424 761 419 00045 |
| Nom de domaine | armn.fr |
| Registrar | OVH SAS |
L’ensemble des contenus présents sur ce site internet (textes, photographies, vidéos, illustrations, documents, logos, charte graphique et éléments visuels) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’association Ardenne Rives de Meuse Natation est interdite.
Les logos et marques des partenaires restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Ardenne Rives de Meuse Natation attache une grande importance à la protection de la vie privée de ses adhérents, partenaires, bénévoles et visiteurs.
Les informations personnelles susceptibles d’être collectées via ce site sont utilisées uniquement dans le cadre :
- de la gestion des inscriptions ;
- du traitement des demandes de contact ;
- de la communication avec les adhérents ;
- de l’organisation des activités du club ;
- du respect des obligations administratives et sportives.
Données susceptibles d’être collectées
- Nom et prénom ;
- Adresse électronique ;
- Numéro de téléphone ;
- Informations nécessaires à l’inscription des licenciés ;
- Toute information transmise volontairement via les formulaires.
Conservation des données
Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou afin de respecter les obligations légales de l’association.
Destinataires
Les données sont exclusivement accessibles aux personnes habilitées au sein de l’association ainsi qu’aux prestataires techniques intervenant dans le fonctionnement du site ou de la plateforme d’inscription.
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement.
Des cookies peuvent également être déposés par certains services tiers utilisés sur le site (lecteur vidéo, cartes interactives, outils de statistiques ou réseaux sociaux).
Lorsque la réglementation l’impose, votre consentement est demandé avant le dépôt de ces cookies.
Ardenne Rives de Meuse Natation s’efforce de fournir des informations fiables, exactes et régulièrement mises à jour. Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
L’association ne pourra être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, pouvant résulter de l’utilisation des informations diffusées sur ce site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur ce site sous sa responsabilité exclusive.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet appartenant à des organismes partenaires ou à des tiers.
Ardenne Rives de Meuse Natation ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites, ni de leur politique de confidentialité, ni de leur disponibilité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez notamment des droits suivants :
- droit d’accès à vos données personnelles ;
- droit de rectification ;
- droit à l’effacement ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d’opposition ;
- droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable.
Pour exercer vos droits ou obtenir des informations complémentaires concernant le traitement de vos données, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site relèvera de la compétence des juridictions françaises, sauf disposition légale impérative contraire.
Pour toute question concernant le fonctionnement du site, l’association ou vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :
| Association | ARDENNE RIVES DE MEUSE NATATION |
|---|---|
| Adresse |
Hôtel de Ville Place Carnot 08600 Givet |
| contact@armn.fr | |
| Site internet |
Home |
